Mentions légales
Mention légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site pepitesetcartons.fr les informations suivantes :
1. Éditeur du site Le site pepitesetcartons.fr est édité par :
-
Raison social : Pyroze compagnie & Co
-
Statut juridique : SAS
-
Adresse de domiciliation : 196 rue des lilas, Montmerle-sur-Saone, 01090, France
-
Numéro de SIRET : 93120313700019
-
Numéro d'immatriculation au RCS : RCS de Bourg-en-Bresse
-
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14931203137
Directeur de la publication : Matteo MOLENAT
2. Nous contacter
-
Par e-mail : pyroze@pyrozecompagnie.com
3. Hébergement du site Le site est hébergé par la société Shopify.
-
Raison sociale : Shopify Inc.
-
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
-
Téléphone : 1-888-746-7439
4. Propriété intellectuelle L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Données personnelles (RGPD) Les informations recueillies sur le site pepitesetcartons.fr font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à l'amélioration de nos services. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : pyroze@pyrozecompagnie.com.